Pour l'accompagnement des politiques publiques durables
| Environnement |
Communauté urbaine de BordeauxAssistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une enquête et la mise en œuvre d’une participation citoyenne à l’élaboration de la politique des déchets Une centaine de participants réunis lors d'un forum citoyen élabore des propositions pour le Programme Local de Prévention des Déchets et le Plan Déchets de la CUB. Parallèlement, des associations peuvent fournir leur avis à travers un appel à contribution. Préfecture Languedoc-RoussillonEtude sur le changement climatique en Languedoc-Roussillon, quelles conséquences économiques et sociales ? La mission consiste à apporter un éclairage sur le coût des impacts du changement climatique en région Languedoc-Roussillon et à recenser les stratégies économiques d’adaptation en préparation ou mises en œuvre sur le territoire puis à faire des préconisations sur la base d'une approche chiffrée permettant d'évaluer les scénarios d'évolutions qui auront été établis. Préfecture CentreESE du PO Loire compétitivité Cette mission consiste dans, dans un premier temps, à identifier les incidences sur l’environnement du futur programme opérationnel compétitivité. Il implique ensuite de déterminer des mesures correctrices et de définir un système de suivi des effets du programme sur l’environnement. Il implique enfin de synthétiser les résultats issus de la consultation du public et de rédiger le rapport environnemental. Conseil régional Ile-de-FranceESE PRQA Ce travail consistait à enquêter auprès des acteurs de la qualité de l’air et des bénéficiaires de cette politique sur leur perception de l’utilité du PRQA et des impacts produits. Préfecture PicardieESE CPER 2007 - 2013 Cette mission consiste dans, dans un premier temps, à identifier les incidences sur l’environnement du PO. Il implique ensuite de déterminer des mesures correctrices et de définir un système de suivi des effets du programme sur l’environnement. Il implique enfin de synthétiser les résultats issus de la consultation du public et de rédiger le rapport environnemental. Agence de l'eau Rhône Méditerranée CorseÉtude stratégique sur l’éco-conditionnalité : Réflexion préparatoire et propositions pour l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse mène depuis plusieurs années des réflexions sur la conditionnalité environnementale ou éco-conditionnalité de ses aides afin de mieux prendre en compte l'environnement et le développement durable dans ses interventions. L'étude visait à poursuivre cette approche à travers un état de l'art des pratiques d'éco-conditionnalité et en proposant des pistes d'actions détaillées pour mettre en œuvre une stratégie plus systématique et cohérente d'utilisation de l'éco-conditionnalité. Agence de l'eau Loire BretagneEvaluation à mi-parcours du GP5 du CPER Bretagne 2007-2013 Volet "politique de l'eau" du CPER Bretagne 2007-2013, le Grand Projet 5 réunit l'ensemble des partenaires financiers bretons autour d'un programme volontaire de reconquête de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques. L'évaluation à mi-parcours souhaitée par l'Agence de l'Eau Bretagne Loire et les partenaires du GP5 visait à apprécier la pertinence, la cohérence et l'économie générale de ce dispositif qui couvre aujourd'hui l'ensemble des bassins versants de Bretagne. Préfecture AlsaceÉvaluation sur la prise en compte de la Clause Energie portant sur les opérations immobilières du Contrat de Projets 2007-2013 La Clause Énergie mise en place dans le CPER Alsace 2007-2013 a pour la réduction des besoins énergétiques à l'ensemble des opérations immobilières initiées dans le CPER et l'atteinte des objectifs de basse consommation (BBC). L'évaluation avait pour finalité de faciliter l'application effective de la Clause Énergie en établissant un bilan des deux premières années de son fonctionnement et la réalisation d'une feuille de route visant à proposer à l'ensemble des maîtres d'ouvrage une méthodologie appropriée pour réaliser des opérations basse consommation conformément aux engagements du CPER. |